Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CUVEE DES CHAPELAINS
Numéro de dépôt :
1095695
Date de dépôt :
26/04/1979
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Présentation de la marque CUVEE DES CHAPELAINS
Déposée le 26 avril 1979 par SOCIETE BOUCHARD AINE & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « CUVEE DES CHAPELAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CUVEE DES CHAPELAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1095695.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CUVEE DES CHAPELAINS est expirée depuis le 26 avril 1989.
SOCIETE BOUCHARD AINE & FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-049